AUGMENTATION DE CAPITAL CITIVIA-SPL
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 02/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Economie" du filtre Domaine
OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTROLE DE LA GESTION DE LA SEMHA, EXERCICES 2009 ET SUIVANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSABAIL - ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE CITIVIA-SEM
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UN RENFORCEMENT DE LA SOLIDARITÉ TERRITORIALE AU TRAVERS DE L'ADIRACONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 2016 AU 31 DECEMBRE 2020
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 14/10/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROROGATION DE L'ECHEANCE DE L'AVANCE EN COMPTE COURANT D'ASSOCIES CONSENTIE A LA SEM ECOPARCS EN 2014
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 24/06/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES ET DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/03/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin